Les spécialités pharmaceutiques qui sont les médicaments fabriqués industriellement et exploités par les entreprises pharmaceutiques. Pour pouvoir être délivrées aux patients...
Sommaire du dossier : Partie 1 : Le circuit […]
Sommaire du dossier : Partie 1 : Le circuit […]
Alors que les vacances approchent, c’est l’occasion de s’intéresser au marché français des maillots de bain. Avec un chiffre d’affaires de 318,9 millions d’euros en 2017, le maillot de bain est un marché en croissance de 1,3%. Sur la même période, les volumes d’achat ont augmenté de 0,83% pour atteindre 16,4 millions de pièces.
Depuis la réforme constitutionnelle de 2003, le statut des DOM-TOM a été modifié en France. Les DOM sont devenus techniquement des DROM (pour «Département et région d'Outre-mer ») et les TOM ont disparu, sauf pour les Terres australes, afin de faire place aux COM (pour «Collectivité d'Outre-mer »).
Si le droit commun des baux d’habitation est situé dans le code civil (Articles 1713 et suivants du code civil), les logements qui ont été construits avant le 1er septembre 1948 dans certaines communes en général de plus de 10 000 habitants, sont soumis à la loi de 1948 d’ailleurs, en voie d’extinction.
La réglementation des baux commerciaux a pour objet de protéger le locataire dans son activité tout en permettant l’adaptation du bail aux évolutions économiques et fait donc cohabiter des règles d’ordre public avec des règles conventionnelles dont l’application est laissée au libre choix des parties.
L’écologie, terme inventé en 1866 par le biologiste allemand Ernst Haeckel, est définie aujourd’hui comme une science qui étudie les relations entre les êtres vivants (humains, animaux, végétaux) avec leur environnement. Les politiques européennes ainsi que celles d’autres pays dans le monde, la conjuguent de plus en plus avec l’économie.
