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Processus 1 : Gestion comptable des opérations commerciales

Chapitre 1 : Définition et mise en œuvre du système d’information comptable

Partie 3 : Le système d’information comptable

3.1       L’organisation de la comptabilité :

Une documentation décrivant les procédures et l’organisation comptables est établie en vue de permettre la compréhension et le contrôle du système de traitement.

L’organisation du système de traitement permet de reconstituer à partir des pièces justificatives appuyant les données entrées, les éléments des comptes, états et renseignements, soumis à la vérification, ou, à partir de ces comptes, états et renseignements, de retrouver ces données et les pièces justificatives.

L’organisation de la comptabilité tenue au moyen de systèmes informatisés implique l’accès à la documentation relative aux analyses, à la programmation et à l’exécution des traitements, en vue, notamment, de procéder aux tests nécessaires à la vérification des conditions d’enregistrement et de conservation des écritures.

Toute donnée comptable entrée dans le système de traitement est enregistrée, sous une forme directement intelligible, sur papier ou éventuellement sur tout support offrant toute garantie en matière de preuve.

Toute entité tient un livre-journal, un grand livre et un livre d’inventaire.

Le livre-journal et le livre d’inventaire sont cotés et paraphés. Des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre d’inventaire s’ils sont identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie en matière de preuve.

Les écritures du livre journal sont portées sur le grand livre, ventilées selon le plan de comptes de l’entité.

Le livre-journal et le grand livre sont détaillés en autant de journaux auxiliaires et de livres auxiliaires que l’importance et les besoins de l’entité l’exigent.

Les écritures portées sur les journaux et livres auxiliaires sont centralisées au moins mensuellement sur le livre-journal et le grand livre.

Toute entité contrôle au moins une fois tous les douze mois les données d’inventaire. L’inventaire est un relevé de tous les éléments d’actif et de passif, au regard desquels sont mentionnées la quantité et la valeur de chacun d’eux à la date d’inventaire. Les données d’inventaire sont conservées et organisées de manière à justifier le contenu de chacun des postes du bilan.

Les données d’inventaire sont regroupées sur le livre d’inventaire.

Les comptes annuels sont transcrits chaque année sur le livre d’inventaire, sauf lorsqu’ils sont publiés en annexe au registre du commerce et des sociétés.

3.2       L’enregistrement des opérations :

• Les écritures sont passées selon le système dit “en partie double”. Dans ce système, tout mouvement ou variation enregistré dans la comptabilité est représenté par une écriture qui établit une équivalence entre ce qui est porté au débit et ce qui est porté au crédit des différents comptes affectés par cette écriture.
• Tout enregistrement comptable précise l’origine, le contenu et l’imputation de chaque donnée, ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuient.
• Chaque écriture s’appuie sur une pièce justificative datée, établie sur papier ou sur un support assurant la fiabilité, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les délais requis.

Navigation – Chapitre 1 : Définition et mise en œuvre du système d’information comptable

1 Un système d’information.

2 Les objectifs de la comptabilité contemporaine :

• 2.1 Les qualités de l’information comptable.
• 2.1.1 Pertinence.
• 2.1.2 Comparabilité.
• 2.1.3 La fiabilité.
• 2.1.4 Sincérité et régularité.
• 2.1.5 Clarté.
• 2.1.6 Rapidité.
• 2.1.7 Coût raisonnable.
• 2.1.8 En monnaie nationale.
• 2.2 Principes comptables :
• 2.2.1 L’entité.
• 2.2.2 La continuité de l’exploitation.
• 2.2.3 La comptabilité d’engagement.
• 2.2.4 L’indépendance des exercices (annuité, annualité, spécificité, spécialité, séparation des exercices comptables).
• 2.2.5 La permanence (continuité) des méthodes.
• 2.2.6 Les coûts historiques (le nominalisme monétaire).
• 2.2.7 La prudence.
• 2.2.8 L’importance relative ou significative.
• 2.2.9 La non-compensation.
• 2.2.10 L’intangibilité du bilan d’ouverture.
• 2.3 Les deux grands domaines de la comptabilité

3 Le système d’information comptable

• 3.1 L’organisation de la comptabilité.
• 3.2 L’enregistrement des opérations.

4 La normalisation du système comptable

• 4.1 Les sources du droit comptable.
• 4.2 Les organisations internationales et communautaires.

5 La documentation comptable :

• 5.1 La documentation de base.
• 5.2 Les sites Internet.

6 Le traitement des informations comptables :

• 6.1 L’information comptable.
• 6.2 La preuve en comptabilité.
• 6.3 L’archivage des pièces justificatives.
• 6.4 Le principe de la partie double Art. 420-1 du PCG.
• 6.5 Le journal, le compte et la balance.
• 6.6 Les documents de synthèse (PCG).
• 6.7 Le système « classique » de traitement des données comptables.
• 6.8 Le système « centralisateur » de traitement des données.

7 Les systèmes comptables informatisés.