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Processus 1 : Gestion comptable des opérations commerciales

Chapitre 1 : Définition et mise en œuvre du système d’information comptable

Partie 6 : Le traitement des informations comptables

6.1 L’information comptable

L’information comptable externe comporte :

la date (le jour de l’événement comptable)
la nature (le type d’opération : vente, achat, règlement…)
le montant (francs, euros…)
le tiers ou la contrepartie concernée (client, fournisseur, banque, salarié, services fiscaux…)
le document justificatif (facture, avoir, reçu, relevé, ticket…)
l’activité de l’entreprise qui est à l’origine de l’opération.

6.2 La preuve en comptabilité

« La comptabilité régulièrement tenue peut être admise en justice pour faire preuve entre commerçants, pour faits de commerce. Si elle a été irrégulièrement tenue, elle ne peut être invoquée par son auteur à son profit. La communication des documents comptables ne peut être ordonnée en justice que dans les affaires de succession, communauté, partage de société et en cas de redressement ou liquidation judiciaires.»Art. L.123-23 du Code de commerce.

« Tout enregistrement comptable précise l’origine, le contenu et l’imputation de chaque donnée, ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie » § 420-2 du Plan comptable général.

« Chaque écriture s’appuie sur une pièce justificative datée, établie sur papier ou sur un support assurant la fiabilité, la conservation et la restitution en clair de son contenu pendant les délais requis… » § 420-3 du Plan comptable général.

Pièces justificatives d’origine interne : doubles des factures de ventes et des bons de commandes émis, talons de chèques, bordereaux de cartes de crédit, pièces de caisse, effets de commerce émis, livre de paie et double des bulletins de paie, double des déclarations fiscales et sociales, double de toute la correspondance envoyée à des tiers…

Pièces justificatives d’origine externe : les bons de commande et les factures reçus, les photocopies des chèques reçus et les reçus des carte bancaires, les reçus pour les paiements par caisse, les effets de commerce acceptés, les relevés de banque et d’opérations financières, la correspondance reçue…

6.3 L’archivage des pièces justificatives

Chaque pièce doit être datée et classée (ordre chronologique, ordre alphabétique, ordre par nature, ordre numérique…).

Il est recommandé de numéroter chaque pièce lors de la comptabilisation.

Les pièces justificatives comptables doivent être conservées 10 ans.

www.france-revision.fr/archives.htm

6.4 Le principe de la partie double Art. 420-1 du PCG

Pour chaque opération, la comptabilité doit enregistrer un emploi (« J’ai pu » ou DEBIT) qui doit être égal à une ressource (« Grâce à » ou CREDIT).

6.5 Le journal, le compte et la balance

Saisie des données :

Le journal enregistre les opérations comptables par ordre chronologique. Un enregistrement s’appelle une écriture.

Le journal doit respecter le principe de la partie double : Total des débits = Total des crédits

Stockage des données :

Chaque écriture entraîne la mise à jour de chacun des comptes concernés.

L’ensemble des comptes d’une entreprise s’appelle le Grand-livre.

Contrôle de cohérence :

La balance reprend tous les comptes de l’entreprise en indiquant :

– le montant total des sommes inscrites au débit

– le montant total des sommes inscrites au crédit

– le solde débiteur (si débit > au crédit)

– OU le solde créditeur (si crédit > au débit).

La balance permet de contrôler le respect du principe de la partie double : Total des débits = Total des crédits

Total des soldes débiteurs = Total des soldes créditeurs

6.6 Les documents de synthèse (PCG)

Le compte de résultat est un tableau (voir annexe) qui, à une date donnée, regroupe toutes les charges (emplois consommés définitivement) et tous les produits (ressources définitives produites par l’entreprise). Il fait apparaître par différence le résultat soit un bénéfice (si les produits > aux charges) soit une perte (si les charges > aux produits).

Le bilan est un tableau (voir annexe) qui, à une date donnée, représente le patrimoine de l’entreprise. L’actif représente ce que possède l’entreprise et le passif ce que doit l’entreprise.

Le bilan comptable est un des documents (avec le compte de résultat et les documents de l’annexe) que les entreprises doivent établir à la clôture de chaque exercice. Sur le plan fiscal, le bilan fait partie intégrante de la liasse fiscale présentée lors de la déclaration des résultats. Les différents éléments du bilan sont évalués selon la méthode des coûts historiques, c’est-à-dire à leur valeur d’origine (par exemple, coût d’acquisition pour les biens achetés). Lors de la présentation du bilan (à la fin de l’exercice), un inventaire est effectué qui consiste, en particulier, à comparer cette valeur d’origine à la valeur actuelle du bien concerné. Les moins-values constatées feront l’objet d’un amortissement ou d’une provision selon les cas. Par contre, dans un souci de prudence, les plus-values constatées mais non réalisées sont ignorées.

Le PCG a normalisé la présentation du bilan. En réalité trois modèles (systèmes) de bilan sont proposés : bilan du système abrégé, bilan du système de base, bilan du système développé.

Le bilan du système de base est celui qui s’applique à la généralité des entreprises.
Le bilan du système abrégé est réservé aux entreprises qui peuvent présenter des documents simplifiés.
Le bilan du système développé permet, aux entreprises qui le souhaitent, une analyse plus détaillée des créances et des dettes en distinguant les éléments d’exploitation et les éléments hors exploitation.

Remarques : Les amortissements et les provisions figurent à l’actif du bilan dans une colonne spécifique afin de mettre en évidence la valeur nette de l’élément considéré.

Par ailleurs, les données de l’exercice comptable précédent sont reprises dans une colonne spécifique afin de faciliter les comparaisons.

L’annexe regroupe diverses informations (PCG art. 531-1 ; 531-2 ; 531-3) :

– Les règles et méthodes comptables

– Compléments d’informations relatifs au bilan et au compte de résultat (tableaux des immobilisations, des amortissements et des provisions ; état des échéances des créances et des dettes à la clôture de l’exercice…).

– Autres éléments d’information.

Ces trois documents font partie des documents de synthèse établis une fois par an en fin d’exercice comptable.

6.7 Le système « classique » de traitement des données comptables

Ce système convient lorsque la comptabilité est tenue par une seule personne dans l’entreprise. Il n’y a qu’un seul journal et un seul Grand-livre.

La division du travail est donc difficile. Les reports sont nombreux et donc sources d’erreurs. Les contrôles sont tardifs car ils sont effectués lors de l’établissement de la balance.

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