3 sortes de subventions sont disponibles : les subventions de fonctionnement, les concours en nature (prêt de matériel par exemple) et enfin les subventions d’équipements, permettant l’achat d’un véhicule par exemple.
Commençons par un petit rappel : une association, c’est plusieurs personnes mettant en commun leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que le partage des bénéfices. Ainsi, toutes les associations qui respectent cette définition seront, en principe, non fiscalisées en ce qui concerne les impôts commerciaux (TVA, IS, CET).
Selon le principe du désintéressement de la gestion et celui de la non lucrativité, chacun des membres de l’association, mis à part les salariés, devraient être des bénévoles.
